Propriété intellectuelle – Twelve Assistant et L’Oreille Moderne


Les contenus de la bases de données, documents techniques, scripts informatiques, dessins, photographies, etc. Sont la propriété du Twelve Assistant. Toutes reproductions à but lucratif est interdite sans l’accord préalable du président de la SASU Loni Musique (Nicolas Garino) et les citations + liens vers le site du Twelve Assistant et de ses partenaires. A savoir :

Les personnes autorisées au partage des visuelles devront donc explicitement citer ces 2 sources.

L’Oreille Moderne avec Laurent Rousseau, Musicien Formateur. Détenteur des droits visuelles et de contenus
https://www.oreille-moderne.com/

TWELVE ASSISTANT représenté par le président (Nicolas Garino)
https://www.twelve-assistant.com

Article 8 – Propriété intellectuelle

Le contenu du Site internet (documents techniques, scripts informatiques, dessins, photographies, etc.) et les Outils sont la propriété de TWELVE ASSISTANT et de ses partenaires et protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les Abonnés et utilisateurs du Site internet et des Outils objet des présentes CGU-CGV s’engagent à n’en faire aucun usage ou exploitation de nature à porter atteinte aux droits d’auteur ; toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle de ce contenu et des Outils, en dehors de l’utilisation via l’abonnement souscrit, et conformément aux présentes CGU-CGV, est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

En particulier, l’Abonné s’engage à n’employer aucune mesure technique de nature à permettre le contournement des contenus précités, notamment en vue de procéder au téléchargement des fichiers numériques

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